Sans titre

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.gregorymassagesbienetre.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Grégory ADJIAGE – SIRET 878089549 00025 – STRASBOURG

Créateur / Responsable de publication / Webmaster : Grégory ADJIAGE – gadjiage@outlook.fr

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Crédits : les mentions légales ont été générées et offertes par Subdelirium création de sites web

Les images sont la propriété de Grégory ADJIAGE

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.gregorymassagesbienetre.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.gregorymassagesbienetre.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Grégory ADJIAGE qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.gregorymassagesbienetre.fr est mis à jour régulièrement par Grégory ADJIAGE De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.gregorymassagesbienetre.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Grégory ADJIAGE s’efforce de fournir sur le site www.gregorymassagesbienetre.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.gregorymassagesbienetre.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.gregorymassagesbienetre.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Grégory ADJIAGE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Grégory ADJIAGE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

Grégory ADJIAGE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.gregorymassagesbienetre.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Grégory ADJIAGE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.gregorymassagesbienetre.fr

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Grégory ADJIAGE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Grégory ADJIAGE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

7. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.gregorymassagesbienetre.fr peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.gregorymassagesbienetre.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause Grégory ADJIAGE ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.gregorymassagesbienetre.fr. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.gregorymassagesbienetre.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du sitewww.gregorymassagesbienetre.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Grégory ADJIAGE et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.gregorymassagesbienetre.fr

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Liens hypertextes et cookies.

Le site www.gregorymassagesbienetre.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Grégory ADJIAGE Cependant, Grégory ADJIAGE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le sitewww.gregorymassagesbienetre.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.

9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.gregorymassagesbienetre.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

conditions générales de vente

– Conditions Générales de Vente –

Grégory ADJIAGE, auto-entrepreneur, 76 avenue des Vosges - 67000 STRASBOURG – SIRET n°878089549 00025

Dispensé d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Clause n° 1 : objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’auto-entrepreneur Grégory ADJIAGE et de son client dans le cadre de la vente des prestations de services suivantes :

– code APE 8690F: « activités de santé humaine non classée ailleurs » ;

Toute personne peut consulter les conditions générales de vente de Grégory ADJIAGE, auto-entrepreneur :

– à l’adresse Internet : http://www.gregorymassagesbienetre.fr

– sur demande à Grégory ADJIAGE, auto-entrepreneur.

Toute prestation accomplie par Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur pour le compte d’un client, implique donc que le client ait pris connaissance des présentes conditions générales de vente et qu’il adhère sans réserve à ces mêmes conditions. Le client renonce ainsi à toute application de ses éventuelles conditions générales d’achat.

Clause n° 2 : prix

Toute prestation commandée par un client à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur est due par ce même client, y compris en cas d’annulation par le client avant l’exécution des prestations.

Lorsque le client est un particulier, toute prestation commandée à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur est due par ce même client en cas d’annulation par le client dans un délai inférieur à deux jours ouvrables.

Les prix des prestations à exécuter sont mentionnés sur le devis accepté et signé par le client et valables pour la durée de validité indiquée sur le devis. Si aucun devis n’a été établi, ou si le devis établi était un estimatif (mention portée sur le devis), les prix des prestations à exécuter sont convenus avec le client et mentionnés sur la facture correspondant à la prestation effectuée ou à exécuter. Si le Client est un particulier, le prix des prestations à exécuter sont mentionnés sur la plaquette tarifaire disponible au format papier dans l'Institut, ou sur support électronique diffusé par Grégory ADJIAGE par tout moyen à sa convenance.

Les prix sont libellés en euros et calculés hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 293 B du CGI.

Clause n° 3 : règlement, escompte et remises

Le règlement des prestations s’effectue au plus tard le dernier jour de l’échéance de paiement mentionnée sur la facture et au plus tard le huitième jour ouvrable suivant la date de facture si l'échéance est prévue "à réception" de la facture. Si le client est un particulier, le règlement des prestations s’effectue directement au moment de l'exécution de la prestation ou au plus tard le dernier jour de l’échéance de paiement mentionnée sur la facture et au plus tard le huitième jour ouvrable suivant la date de la facture si l'échéance est prévue "à réception" de la facture.

Le règlement s’effectue :

– soit par chèque, libellé à l’ordre de « Grégory ADJIAGE » et adressé au 76 avenue des Vosges, 67000 STRASBOURG » ;

– soit en espèces uniquement si le Client est un particulier. Aucun envoi d’espèces par voie postale ne sera accepté ;

– soit par virement aux coordonnées communiquées par Grégory ADJIAGE ;

Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur se réserve le droit de réclamer au client un acompte sur le total hors taxes de la facture (hors remises et frais de port HT) avant l’exécution de la prestation ; une facture d’acompte sera alors remise au Client. La prestation ne pourra pas être exécutée si le client n’a pas auparavant versé à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur l'acompte qui lui aura été demandé.

Si le Client est un particulier, Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur se réserve le droit de réclamer au client le montant de la prestation avant son exécution, notamment dans le cas d’achat de bon à offrir ; la prestation ne pourra pas être exécutée si le Client n’a pas auparavant versé à Peggy Sengelin auto-entrepreneur le montant forfaitaire qui lui aura été demandé. Les prestations décommandées par le Client ne pourront pas donner lieu à un remboursement. Les bons cadeaux ne peuvent donner lieu ni à aucun remboursement.

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Des remises peuvent être octroyées par Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur. La remise est mentionnée en montant ou en pourcentage du total hors taxes de la facture et est déduite de ce même total hors taxes.

Le Client non particulier pourra demander le remboursement des prestations payées avant leur exécution à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur, uniquement pour les prestations que Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur déclarera ne pas pouvoir exécuter. Les prestations pour lesquelles des solutions alternatives d'exécution sont proposées par Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur en cas de force majeure ne pourront faire l'objet d'aucun remboursement en cas de refus desdites solutions par le Client. Toute demande de remboursement de prestation devra impérativement parvenir à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur avant le dernier jour du mois durant lequel le règlement de la prestation a été effectué ou au cours du mois suivant si la prestation a été réglée le dernier jour du mois.

Le Client particulier pourra demander le remboursement des prestations payées avant leur exécution à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur uniquement s'il décommande la prestation au minimum 2 jours ouvrables à l'avance pour les consultations individuelles.

Clause n° 4 : retard de paiement

Si, le premier jour suivant la date d’échéance de paiement mentionnée sur la facture et selon la clause n°3 « règlement, escompte et remise », le Client ne s’est pas acquitté des sommes restant dues de cette même facture, il devra verser à Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur une pénalité de retard journalière égale à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur à la date d’émission de la facture.

Le taux de la pénalité de retard est mentionné sur la facture.

Cette pénalité journalière est calculée sur le montant net à payer restant dû, et court à compter du premier jour suivant la date d’échéance de paiement mentionnée sur la facture et selon la clause n°3 « règlement, escompte et remise » sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement prévue au douzième alinéa de l'article L. 441-6 du Code de Commerce est fixé à 40 euros; elle sera due de plein droit et sans formalité par Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur en situation de retard.

Clause n° 5 : dommages et intérêts

Si, dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause n° 4 « retard de paiement », le Client ne s’est pas acquitté des sommes restant dues, ceci pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur.

Clause n° 6 : force majeure

La responsabilité de Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution, ou le retard dans l’exécution, de la prestation commandée ou de l’une des obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. A ce titre, la force majeure s’entend de tout évènement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil.

Ainsi, Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur n’est pas responsable, notamment en cas d’accident, d’incendie, d’inondation, d’interruption de la fourniture d’énergie, de matières premières ou de matériels, ainsi qu’en cas de grèves totales ou partielles de toute nature entravant la bonne marche des activités de Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur, telles que les grèves des transports, des services postaux, des fournisseurs en énergie, des télécommunications, etc. L'épidémie COVID est également considérée comme un cas de force majeure pouvant perturber la bonne exécution de la prestation commandée.

La survenance d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution par Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur des obligations contractuelles du devis, de la commande ou des présentes conditions générales de vente.

Clause n° 7 : clause de compétence matérielle

Tout litige relatif à l’interprétation et/ou à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le tribunal d’instance de STRASBOURG (67).

Clause n°8 : utilisation de logo

Grégory ADJIAGE auto-entrepreneur est autorisée à faire figurer le logo des entreprises avec lesquelles elle est en partenariat dans la rubrique correspondante du site internet www.gregorymassagesbienetre.fr.

CGV V1 12/02/2022